Les grands projets peuvent être assujettis à une procédure structurée qui exige une étude d’impact et mène à une décision gouvernementale, avec des étapes formelles et des délais à respecter. Au Québec, cette procédure est encadrée par la LQE et prévoit des étapes pouvant impliquer le BAPE; au fédéral, le processus d’évaluation d’impact suit aussi une démarche par étapes et des obligations propres aux projets désignés et aux compétences fédérales.
Même avec un projet techniquement solide, l’acceptabilité dépend souvent de la qualité de l’information, de la consultation et de la capacité à répondre clairement aux préoccupations. Au Québec, lorsque l’étude est jugée recevable, une période d’information publique peut mener à un mandat au BAPE (audience publique, consultation ciblée ou médiation). Se préparer à ces échanges est déterminant pour éviter les retards et renforcer la crédibilité du projet.
Une étude d’impact doit démontrer la compréhension du milieu récepteur, analyser les impacts et justifier les mesures d’atténuation/compensation et le suivi. La qualité du cadrage (enjeux, variantes, périmètre) influence directement la recevabilité, le nombre de demandes d’information supplémentaires et, ultimement, la vitesse et la solidité du dossier.
HDS accompagne l’initiateur pour clarifier l’assujettissement, structurer le cheminement et planifier les étapes : cadrage des enjeux, identification des autorisations à obtenir et organisation d’un calendrier réaliste. L’objectif est de réduire les aller‑retours et de sécuriser le déroulement du processus, qu’il soit provincial (LQE) ou fédéral (évaluation d’impact).
HDS réalise les études d’impact selon les exigences applicables, incluant : description du projet, analyse des solutions de rechange/variantes, caractérisation du milieu, identification des enjeux, analyse des impacts, mesures d’atténuation et, au besoin, compensation et programme de suivi. Cette approche vise une étude claire, structurée et recevable, facilitant l’analyse par les autorités.
HDS soutient les démarches d’information et de consultation, ainsi que la préparation aux échanges avec les autorités et le public. Au Québec, cela inclut l’appui lors des étapes pouvant impliquer le BAPE; au fédéral, cela peut inclure la participation aux étapes du processus (phase préparatoire, étude d’impact, évaluation et suivi post‑décision). Nous accompagnons aussi la préparation des demandes d’autorisations ministérielles requises pour permettre la réalisation du projet.
Un cadrage rigoureux et une étude bien structurée diminuent les demandes de compléments/d’informations, réduisent les risques de blocage et facilitent la coordination des étapes (provinciales et/ou fédérales). Résultat : une meilleure prévisibilité des délais, des efforts mieux ciblés et une exécution plus efficace du processus d’autorisation.
En préparant les démarches d’information et de consultation et en outillant l’initiateur de projet pour répondre aux préoccupations, vous augmentez la crédibilité du projet. Une participation mieux structurée — incluant, lorsque requis, les audiences/mandats du BAPE — contribue à réduire les incompréhensions et à améliorer l’acceptabilité globale.
L’évaluation environnementale vise à éclairer la décision et à intégrer les préoccupations environnementales et sociales dès la conception. En identifiant tôt les impacts et en définissant des mesures d’atténuation et de suivi adaptées, vous améliorez la performance environnementale du projet et réduisez les risques de non‑conformité et d’impacts résiduels.
Réalisation d’études d’impacts environnementaux selon les processus en vigueur au Québec ou sur des propriétés fédérales, obtention d’autorisations gouvernementales permettant de réaliser un projet de développement. Participation antérieure à plusieurs audiences publiques sur l’environnement, notamment au BAPE.
Alliant environnement et hygiène industrielle, HDS accompagne les entreprises dans la gestion proactive de leurs risques et de leur conformité. Nous protégeons votre personnel et vos installations grâce à une expertise de pointe et un accompagnement personnalisé.
