Sur certains sites, atteindre les critères par excavation ou traitement in situ peut être techniquement irréaliste, disproportionné en coûts, ou incompatible avec l’exploitation/les infrastructures en place. Dans ces cas, la réhabilitation par analyse de risque devient une voie de sortie : gérer la contamination sur place en démontrant et en contrôlant le risque pour les usagers et l’environnement.
La procédure comprend deux volets : (1) l’évaluation du risque, qui détermine la nature et l’ampleur du risque pour la santé humaine et l’écosystème; (2) la gestion du risque, qui met de l’avant des mesures de réduction et de contrôle. Cette approche est plus complexe qu’une simple comparaison à des critères : elle exige un modèle conceptuel solide, des scénarios d’exposition défendables et une justification technique rigoureuse.
Les projets déposés au Ministère dans ce cadre sont souvent complexes et évalués par un groupe de spécialistes (Groupe technique d’évaluation – GTE), qui examine notamment les aspects toxicologiques, écotoxicologiques, les impacts sur les eaux souterraines, et la compatibilité avec la LQE, le RPRT, la Politique et les guides/ligne directrices du Ministère. Les attentes de forme et de contenu des documents signés sont aussi encadrées pour les professionnels visés par l’article 31.42 de la LQE.
HDS vérifie si la réhabilitation par analyse et gestion des risques est pertinente pour le site (contraintes techniques, options de décontamination non viables, usages actuels et futurs, milieux récepteurs). Cette étape vise à clarifier le chemin réglementaire, les scénarios d’exposition à couvrir et les données à compléter avant le dépôt de l’étude au Ministère.
Nous réalisons l’évaluation du risque en considérant le milieu, les usages du terrain et des terrains avoisinants, et les récepteurs pertinents. L’approche s’appuie sur les guides et lignes directrices du MELCCFP (ex. évaluations écotoxicologiques), afin de produire une démonstration claire et défendable des risques réels associés à la contamination en place.
HDS élabore les mesures de gestion visant à réduire le risque à un niveau acceptable (ex. confinement, barrières, restrictions d’usage, mesures de prévention, suivis/monitoring environnemental) et structure les livrables attendus pour l’analyse ministérielle. Nous assurons aussi la cohérence de la documentation signée par des professionnels visés par l’article 31.42, en respectant les consignes applicables du MELCCFP.
La réhabilitation par analyse et gestion des risques permet souvent d’avancer malgré des contraintes majeures (bâtiments en place, infrastructures, volumes, enjeux d’exploitation), en conservant la contamination sur place tout en contrôlant l’exposition. Résultat : une option réaliste pour revitaliser, maintenir ou sécuriser l’usage d’un terrain lorsque l’excavation ou le traitement n’est pas viable.
Au lieu de viser systématiquement l’atteinte de critères génériques par de grands volumes excavés, l’approche par risque permet de concevoir des mesures proportionnées : on cible les voies d’exposition réelles, on hiérarchise les enjeux et on déploie des contrôles efficaces (confinement, barrières, restrictions d’usage, suivis). Cela peut réduire les travaux, les interruptions et les coûts, tout en protégeant les usagers et l’environnement.
Parce que l’analyse est évaluée selon les orientations de la LQE, du RPRT, de la Politique et des guides/lignes directrices du Ministère — et analysée par le GTE — vous obtenez une base plus solide pour l’acceptabilité réglementaire et la pérennité des mesures. Les consignes aux professionnels (art. 31.42) renforcent aussi la qualité et la conformité de la documentation transmise.
Analyse de risques à la santé et à l’environnement (ou écotoxicologie), mesures de protection de la santé et de l’environnement, analyses de risques technologiques; détermination des probabilités d’effets indésirables et des distances d’impact d’activités industrielles susceptibles d’engendrer des sinistres.
Alliant environnement et hygiène industrielle, HDS accompagne les entreprises dans la gestion proactive de leurs risques et de leur conformité. Nous protégeons votre personnel et vos installations grâce à une expertise de pointe et un accompagnement personnalisé.
